DélibLogik : suivi de vos assemblées - conseils
DélibLogik est un outil complet de suivi de vos actes administratifs (délibérations, arrêtés, décisions...).
De la préparation à la télétransmission des actes à la préfecture, DélibLogik vous accompagne dans l'élaboration et le suivi de tous les documents afférents à un conseil.
Entièrement personnalisable, DélibLogik peut être utilisé de la même manière pour un conseil municipal ou communautaire, une assemblée générale ou départementale, un comité syndical, des réunions de bureau, les commissions...
Il permet (notamment), dans le respect de votre charte graphique :
- l’enregistrement d’un projet de conseil ou d’assemblée, de commission des finances…
- la création de projet d’ordre du jour avec les titres des affaires qui seront abordées en séance avec la notion de thème, rapporteur…, modifiable à volonté sur un seul clic,
- la rédaction et la collation des notes de synthèse (projets de délibération),
- l’édition du dossier complet envoyé à chaque élu avec la convocation correspondante (dossier particulier du Président de Séance),
- la désignation du Secrétaire de Séance, le recueil des procurations, votes, présences partielles…
- la création entièrement automatisée de toutes les délibérations avec le détail des votes (possibilité de report d’une délibération à une prochaine séance),
- la création entièrement automatisée des différents comptes-rendus de séance,
- l’envoi et le suivi des délibérations auprès du contrôle de légalité,
- la traçabilité systématique de tous les évènements associés à une délibération, à une séance…
- l’archivage et la récupération possible des notes de synthèse, délibérations, séances,
Le module de gestion des délibérations DélibLogik est basé sur 3 étapes essentielles :
- le projet d’assemblée:
- récolte des projets de délibérations par chaque service,
- la création et la rédaction automatisée des projets de délibérations,
- l’ordonnancement et l’édition de l’ordre du jour d’une façon très intuitive,
- la rédaction et l’envoi automatisés des convocations,
- la constitution de protocoles de votes applicables,
- clôture pour garder l’historique de l’avant et de l’après projet,
- collation, modification des projets de délibérations (notes de synthèse)…
- la séance :
- le déroulement de la séance (responsable de séance, les présents, les procurations…),
- les votes des différentes délibérations détaillés ou non,
- la constitution du compte rendu sommaire et du compte rendu complet du conseil,
- la possibilité de créer un fichier informatique pour une mise en ligne sur votre site Internet…
- le contrôle de légalité :
- les dates d’envoi et de réception en préfecture,
- les rappels automatisés…
Toutes ces étapes s’accompagnent d’un historique et d’une traçabilité systématiques.