1. Création projet d'assemblée
2. Import ordre du jour
3. Ajout projet dans ordre du jour
4. Circuit de validation
5. Modification ordonnancement et report
6. Compléments informations et ordre du jour
7. Constitution du dossier des élus
8. Phase suivi et compléments d'informations
9. Saisie des présences et des votes
10. Edition documents 'délibérations'
11. Télétransmission des délibérations
12. Edition procès-verbal et compte-rendu
13. Recherches et réutilisation des délibérations